Ma Ville

Édito Notre Histoire Lieux incontournables
Ma mairie

Conseillers municipaux Horaires des permanences des élus Actes administratifs Affaires scolaires et périscolaires
Mes démarches

Guide des démarches Urbanisme
Actualités

Agenda
Médiathèque

Médélice BAPTISTA Médiathèque Médélice Baptista
Maison France Service

Maison France Services
Mai habissois

Mai habissois
Contact

Contacts Numéros utiles

Actes administratifs

Accueil / Ma mairie / Actes administratifs

Recherche par année -

Date

Nom

04/06/2024

Délibérations

délibérations médiathéque

28/05/2024

Délibérations

1 - 2

×

Contacts

Mairie de Vieux-Habitants

Boulevard des Habissois Souverains

97119 Vieux-Habitants - GUADELOUPE (FRANCE)

+590 590 98 42 02

Urbanisme

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes